Déposée le 4 février 1998 par PEREZ Francis
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « Cap Frehel » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-11 du 13 mars 1998.
Le déposant est PEREZ Francis, domicilié(e) 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 ST JEAN - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PEREZ Francis - France.
La marque Cap Frehel a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98716357.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
PEREZ Francis - 6 Impasse Jean Mermoz, 31240 ST JEAN - France
PEREZ Francis - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-30
Publication - Publication le 13 mars 1998 au BOPI 1998-11
Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières Peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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